Les emballages souillés

• Définition
• Cadre réglementaire
• Moyens de collecte
• Traitement / Valorisation

Définition :

Les emballages souillés sont tous les corps creux (fûts, pots…) qui ont contenus des matières ou déchets dangereux. Les matériaux souillés sont tous les matériaux (absorbants, chiffons, EPI…) souillés par des matières ou des déchets dangereux.

Les emballages et matériaux souillés doivent être considérés sur le plan réglementaire de la même manière que le produit qu’ils ont contenu et doivent être traités comme tels dans tous les domaines (collecte, stockage, élimination).

Un emballage ou matériaux souillé désigne un déchet d'emballage qui doit être classé comme déchet dangereux au titre du décret du 18 avril 2002. Ce classement est dû à la présence de produits toxiques ou dangereux qu'il a contenus ou avec lesquels il a été en contact.

Cadre réglementaire :

Les emballages souillés par des matières dangereuses doivent respecter l’arrêté du 4 janvier 1985 et sont soumis au bordereau de suivi des déchets (BSD).

Pour les emballages rigides souillés non dangereux, le décret du 13 juillet 1994 fait obligation aux producteurs ou détenteurs de déchets d’emballages industriels ou commerciaux de les valoriser.

Moyens de collecte :

Les emballages et matériaux souillés par des produits dangereux (exemple : fût métallique souillé) doivent être regroupés et stockés de manière à ne pas provoquer de pollution.

Alsadis met à votre disposition des contenants adaptés à vos besoins et dans le respect de la réglementation en vigueur : les caisses palette, le fût de 200 litres (principalement pour les chiffons souillés), les caisses (60 ou 80 litres) et les bennes à toit coulissant (à l’abri des eaux pluviales) pour les gisements importants.

Traitement / Valorisation :

Les emballages et matériaux souillés sont stockés dans notre hall de transit réglementaire et sécurisé ou acheminés directement dans un centre de traitement homologué.

Plusieurs modes de traitement existent pour les emballages et matériaux souillés :

• La rénovation :

Les emballages supérieurs à 60 litres peuvent être rénovés par des professionnels spécialisés. Ils sont nettoyés, puis reformés et soumis à un test d’étanchéité, avant d’être revendus à un prix inférieur de 30 à 50 % au prix des emballages neufs.

• La valorisation matière :

Les emballages peuvent suivre une filière de valorisation matière lorsqu’ils ne peuvent pas être rénovés. Ils sont alors dépollués, broyés et valorisés dans les filières sidérurgiques ou de plasturgies.

• La valorisation énergétique :

Les emballages et matériaux souillés sont incinérés avec récupération d'énergie. Les mâchefers sont déferraillées pour être valorisées en sidérurgie.